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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBSH
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EMTS ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMTS ENVIRONNEMENT
MBSH, SAS

Numéro de dépôt :
4322943
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2026
EMTS ENVIRONNEMENT de MBSH

Présentation de la marque EMTS ENVIRONNEMENT

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MBSH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMTS ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MBSH domicilié(e) 186 BD Pasteur - 13730 - Saint Victoret - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 754 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MBSH, M. PIERRE ALLEYSSON domicilié(e) 186 BOULEVARD PASTEUR - 13730 - SAINT-VICTORET - France.

La marque EMTS ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMTS ENVIRONNEMENT arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

MBSH a également déposé les autres marques suivantes : EMTS SAUVETAGE , EMTS DIRECTION DE TRAVAUX , LE GROUPEMENT DEF'I


MBSH, SAS - 186 BD Pasteur - 13730 - Saint Victoret - France - SIREN 508754017


MBSH, M. PIERRE ALLEYSSON - 186 BOULEVARD PASTEUR - 13730 - SAINT-VICTORET - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 16 août 2018 - Renonciation partielle n°731038 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-16

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux ; remorquage ;

Purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.